- restrictivement
- adv. D'une manière restrictive.
Le dictionnaire des mots absents des autres dictionnaires. 2015.
Le dictionnaire des mots absents des autres dictionnaires. 2015.
Fair use au Canada — Utilisation équitable au Canada Au Canada, l utilisation équitable d œuvres protégées est présentée comme une série d exceptions aux violations du droit d auteur, figurant aux articles 29 et suivants de la Loi sur le droit d auteur (Copyright… … Wikipédia en Français
Utilisation equitable au Canada — Utilisation équitable au Canada Au Canada, l utilisation équitable d œuvres protégées est présentée comme une série d exceptions aux violations du droit d auteur, figurant aux articles 29 et suivants de la Loi sur le droit d auteur (Copyright… … Wikipédia en Français
Utilisation équitable au Canada — Au Canada, l utilisation équitable d œuvres protégées est présentée comme une série d exceptions aux violations du droit d auteur, figurant aux articles 29 et suivants de la Loi sur le droit d auteur (Copyright Act). Ces exceptions sont, en… … Wikipédia en Français
Utilisation équitable au canada — Au Canada, l utilisation équitable d œuvres protégées est présentée comme une série d exceptions aux violations du droit d auteur, figurant aux articles 29 et suivants de la Loi sur le droit d auteur (Copyright Act). Ces exceptions sont, en… … Wikipédia en Français
Accord (droit) — Consentement en droit civil français Droit des contrats Fondamentaux Types de contrat · Autonomie de la volonté · Formalisme · Consensualisme · Liberté contractuelle Formation du contrat … Wikipédia en Français
Associé — Au sens large, un associé est une personne qui est membre d une société, c est à dire une personne qui a adhéré au contrat de société et qui, en contrepartie d un apport, reçoit des droits sociaux ou titres sociaux représentant les droits de l… … Wikipédia en Français
Autocommutateur privé — Autocommutateur téléphonique privé PABX Matra série MC6500 Un autocommutateur téléphonique privé, souvent désigné par l anglicisme Private Automatic Branch eXchange, lequel est abrégé par le sigle PABX et parfois PBX, est un commutateur… … Wikipédia en Français
C.S.É.-U. — Cour suprême des États Unis Pour les autres articles nationaux, voir Cour suprême. Bâtiment de la Cour suprême … Wikipédia en Français
Consentement En Droit Civil Français — Droit des contrats Fondamentaux Types de contrat · Autonomie de la volonté · Formalisme · Consensualisme · Liberté contractuelle Formation du contrat … Wikipédia en Français
Consentement en droit civil francais — Consentement en droit civil français Droit des contrats Fondamentaux Types de contrat · Autonomie de la volonté · Formalisme · Consensualisme · Liberté contractuelle Formation du contrat … Wikipédia en Français