restrictivement

restrictivement
 adv. D'une manière restrictive.

Le dictionnaire des mots absents des autres dictionnaires. 2015.

Игры ⚽ Поможем решить контрольную работу

Regardez d'autres dictionnaires:

  • Fair use au Canada — Utilisation équitable au Canada Au Canada, l utilisation équitable d œuvres protégées est présentée comme une série d exceptions aux violations du droit d auteur, figurant aux articles 29 et suivants de la Loi sur le droit d auteur (Copyright… …   Wikipédia en Français

  • Utilisation equitable au Canada — Utilisation équitable au Canada Au Canada, l utilisation équitable d œuvres protégées est présentée comme une série d exceptions aux violations du droit d auteur, figurant aux articles 29 et suivants de la Loi sur le droit d auteur (Copyright… …   Wikipédia en Français

  • Utilisation équitable au Canada — Au Canada, l utilisation équitable d œuvres protégées est présentée comme une série d exceptions aux violations du droit d auteur, figurant aux articles 29 et suivants de la Loi sur le droit d auteur (Copyright Act). Ces exceptions sont, en… …   Wikipédia en Français

  • Utilisation équitable au canada — Au Canada, l utilisation équitable d œuvres protégées est présentée comme une série d exceptions aux violations du droit d auteur, figurant aux articles 29 et suivants de la Loi sur le droit d auteur (Copyright Act). Ces exceptions sont, en… …   Wikipédia en Français

  • Accord (droit) — Consentement en droit civil français Droit des contrats Fondamentaux Types de contrat · Autonomie de la volonté · Formalisme · Consensualisme · Liberté contractuelle Formation du contrat …   Wikipédia en Français

  • Associé — Au sens large, un associé est une personne qui est membre d une société, c est à dire une personne qui a adhéré au contrat de société et qui, en contrepartie d un apport, reçoit des droits sociaux ou titres sociaux représentant les droits de l… …   Wikipédia en Français

  • Autocommutateur privé — Autocommutateur téléphonique privé PABX Matra série MC6500 Un autocommutateur téléphonique privé, souvent désigné par l anglicisme Private Automatic Branch eXchange, lequel est abrégé par le sigle PABX et parfois PBX, est un commutateur… …   Wikipédia en Français

  • C.S.É.-U. — Cour suprême des États Unis  Pour les autres articles nationaux, voir Cour suprême. Bâtiment de la Cour suprême …   Wikipédia en Français

  • Consentement En Droit Civil Français — Droit des contrats Fondamentaux Types de contrat · Autonomie de la volonté · Formalisme · Consensualisme · Liberté contractuelle Formation du contrat …   Wikipédia en Français

  • Consentement en droit civil francais — Consentement en droit civil français Droit des contrats Fondamentaux Types de contrat · Autonomie de la volonté · Formalisme · Consensualisme · Liberté contractuelle Formation du contrat …   Wikipédia en Français

Share the article and excerpts

Direct link
Do a right-click on the link above
and select “Copy Link”